COCARDE OMNISPORTS

SAINT LAURENT MEDOC

 

 

 

 

GYM ET FORME > RÈGLEMENT INTÉRIEUR

REGLEMENT INTERIEUR GYM - STEP - ZUMBA

 

 

REGLEMENT INTERIEUR  COCARDE GYM ET FORME

 

 

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser des points du fonctionnement de la section.


Titre 1 : ADMINISTRATION DE LA SECTION

 

Art 1 : Gestion et responsabilité 

 

La Présidente de la section Cocarde Gym et Forme et son Bureau, conformément à l’objet de la section gèrent cette dernière et sont les garants de l’aspect moral et financier. Le Président de l’association Cocarde Omnisports exerce seul la responsabilité morale et juridique.

 

Art 2 : Application 

 

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres : dirigeants, animateurs et licenciés de l’Association.

 

Art 3 : Certificat médical 

 

Un Certificat médical est obligatoire pour tous nouveaux licenciés.

Renouvellement de licence ; le certificat médical remis par le licencié est valable 3 ans sous 2 conditions :

- il ne doit pas y avoir de rupture dans le renouvellement de la licence pendant cette période

- l’adhérent doit répondre par NON aux 9 items d’un questionnaire de santé. Dans ce dernier cas il devra remettre à la section Gym et Forme « le volet » complété, daté et signé.

- si réponse OUI à une seule question, joindre un certificat médical.

Un licencié dans une autre structure et qui change de club doit fournir une photocopie du certificat médical de l’ancienne structure ou une attestation du Président confirmant qu’un certificat médical a bien été donné.

 

 

Art 4 : Cotisation 

 

La section s’affilie obligatoirement à la FFEPGV.

L’adhésion à la section donne lieu à paiement d’une cotisation qui inclut les prix de la licence, de la part départementale, de l’adhésion omnisports et de celle de la section.

 

En cas d’arrivée en cours d’année, cette cotisation comprendra l’intégralité du montant de la licence et de la part départementale, des adhésions omnisports et section complétées par une somme calculée au prorata du nombre de trimestre de fonctionnement.

Tout trimestre commencé est dû, de même que la section se réserve le droit de refuser tout adhérent non à jour de ses cotisations.

 

Remboursement exceptionnel de toute ou partie de la cotisation en cours de saison et sur motif « valable » et non « pour convenance personnelle ».

 

De la même manière en cas de départ en cours d’année pour une raison indépendante de sa volonté (déménagement, longue maladie, accident grave interdisant la pratique de l’activité…) et non pour convenance personnelle, la même règle sera appliquée.

Un justificatif de changement d’adresse au-delà de 50 km ou médical entrainant une incapacité à faire du sport le reste de la saison devra être fourni.

La base de remboursement se fera sur la cotisation payée à la section mais après déduction des montants de la licence, de la part départementale, des adhésions Cocarde et gym et au prorata des mois restants.

 

Si un cours est annulé par l’animatrice il n’y a pas de remboursement de cotisation ; une date de remplacement peut-être éventuellement proposée.

 

Art 5 : Tarifs particuliers 

 

Famille de 3 personnes (majeures et/ou mineures) habitant à la même adresse : réduction de 10 % sur la totalité des 3 cotisations ; mais pas sur les frais fixes .

 

Art 6 : Tenue de l’Assemblée Générale

 

La section organise chaque année une Assemblée Générale et, si besoin une Assemblée Générale Extraordinaire.

 

Elle fait l’objet d’une convocation, par tous moyens de communication et par voie d’affichage sur le lieu de pratique, 10 jours avant sa tenue.

 

Si cette Assemblée générale est élective, l’appel à candidature se fait en même temps que la convocation. Les candidats doivent :

-        être majeurs,

-        licenciés depuis au moins un an dans le club et être à jour du paiement de leur cotisation,

-        adresser leur candidature par écrit 3 jours avant la date de l’Assemblée Générale,

La section accepte les candidatures spontanées le jour de l’Assemblée Générale si le nombre de candidats est inférieur au nombre de postes à pourvoir.

 

Déroulement de l’Assemblée Générale :

 

-  Une liste des adhérents à jour de leur cotisation est dressée avant l’Assemblée Générale par le secrétaire.

-  La présidente déclare l’Assemblée Générale ouverte même si le quorum n’est pas atteint car cela n’a rien d’obligatoire.

 

-  Discours des personnes officielles ou invitées.

 

-  Rapport moral du Président (n’est pas voté)

 

-  Rapport d’Activités par le Secrétaire (Voté à main levée).

 

-  Rapport Financier par le Trésorier (Voté à main levée).

 

-  Exposé des projets et du budget associé

 

-  Election des candidats (si nécessaire, voté à bulletins secrets)

 

-  Questions diverses.

 

-  Clôture de l’Assemblée Générale par le Président.

 

Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être organisée pour des événements exceptionnel. .Elle doit être convoquée, ouverte et fermée spécifiquement.

 

 

 

Titre 2 : FONCTIONNEMENT du CLUB

 

Art 7 : Gestion administrative de l’activité d’animateur

 

La Présidente de la section n’est pas l’employeur de l’animateur. C’est le Président de la Cocarde Omnisports qui établit un contrat d’embauche qui précise les conditions de fonctionnement de cet animateur.

 

Le contrat précisera l’obligation ou la recommandation de la formation continue.

 

En cas d’absence ponctuelle de l’animateur (et non de longue durée) la séance peut être prise en charge par un adhérent dans les conditions suivantes :

    - le remplaçant exceptionnel est bénévole

    - il a l’accord de la Présidente et des adhérents de la section.

    - le remplaçant a suivi un « temps d’information » mis en place par le Comité Départemental.

En aucun cas cela ne peut être une solution à long terme.

 

La convention Nationale Collective du Sport établit que tout animateur salarié a un contrat sur une base de 36 semaines de cours par an.

 

 

 

Art 8 : Présence d’enfants d’adhérents

 

Pour des raisons de sécurité, les enfants non licenciés (quel que soit leur âge) ne seront pas admis pendant les cours. (Cosec ou Salle des fêtes).

 

 

Art 9 : Informations à destination des licenciés.

 

Les documents suivants doivent être affichés sur le lieu de pratique ou conservés dans un classeur :

 

      -     les copies des diplômes sportifs des animateurs et de leurs cartes professionnelles

      -     une copie de l’attestation du contrat d’assurance

      -     les documents envoyés par le CODEP (Flash 33, le calendrier des activités de pleine nature, etc…)

 

 

Art 10 : Fonctionnement des cours.

 

-        Cours : ponctualité souhaitée

-        Rangement du matériel (mis gracieusement à disposition des adhérents pendant les cours, aucun matériel ne doit sortir du Cosec).

-        Tenue souple et correcte

-        Chaussures de sport genre « tennis » afin d’éviter les chutes par glissade et les chocs (éviter les rythmiques).

Interdit d’utiliser les chaussures d’extérieur au Cosec pour l’activité sous peine d’exclusion du cours.

-        La section décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets déposés dans les vestiaires.

-        Possibilité d’organiser des activités » exceptionnelles » telles que randonnées pédestres pendant la saison GV.

-        Pas de cours pendant les vacances scolaires ;

-        Gym enfants : obligation de signature d’une « autorisation parentale/inscription et décharge de responsabilité » par l’un des parents ou tuteur.

Remise d’un règlement Intérieur propre aux animations pour les enfants.

 

 

Art 11 : Règlement intérieur

 

Le présent règlement intérieur est modifié pour actualisation par les membres du bureau.

Toute modification fera l’objet d’un vote au sein du bureau de la section.

 

 

Règlement intérieur modifié lors de la réunion du 25 novembre 2019 et approuvé par le bureau de la section Gym et Forme ce même jour.

 

 

 

 

 

 

 

 


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